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Éditeur du site

Le site Citilience est édité par la société ci-dessous, qui l'exploite sous ce nom commercial.

Raison sociale

DATA MARKETING LABS, EURL au capital de 500 €

Siège social

10 La Clairière de Sainte Hélène, 33480 Sainte-Hélène, France

Immatriculation

RCS Bordeaux 947 758 678 — SIRET 947 758 678 00017 Code APE 85.59A — Formation continue d’adultes.

TVA intracommunautaire

FR18 947 758 678

Directeur de la publication

Vincent Terrasi, gérant

Contact

citilience@datamarketinglabs.com Ou via le formulaire de contact.

Hébergeur

Le site est hébergé sur une infrastructure mutualisée située en France, opérée par :

Hébergeur

OVH SAS — SAS au capital de 50 000 000 €, RCS Lille Métropole 424 761 419

Adresse

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone

+33 9 72 10 10 07 Mentions légales de l'hébergeur.

Activité de formation professionnelle

L'éditeur est déclaré comme prestataire de formation professionnelle auprès de l'administration. Enregistré sous le numéro 75331645133. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.

Cette déclaration est une formalité administrative, pas un label de qualité. L'éditeur n'est pas titulaire de la certification Qualiopi : aucune action de formation ne peut donc être financée par des fonds publics ou mutualisés, ni mobiliser le compte personnel de formation.

Le kit de formation publié sur ce site est un support pédagogique mis à disposition gratuitement. Sa mise en ligne ne constitue ni une offre de formation, ni une inscription à un examen, ni la délivrance d'un titre ou d'une qualification. Les conditions d'obtention de la qualification RGE relèvent de l'organisme de qualification compétent, indépendant de ce site.

Propriété intellectuelle et réutilisation

Les contenus rédigés pour ce site — textes, tableaux, graphiques produits à partir de données ouvertes — sont publiés sous licence CC BY-SA 4.0. Ils sont donc réutilisables, modifiables et rediffusables, y compris dans un cadre commercial, à deux conditions : citer Citilience comme source avec un lien vers la page d'origine, et partager les modifications sous la même licence.

Cette licence ne s'étend pas aux éléments dont l'éditeur n'est pas titulaire des droits : les données publiques citées restent régies par leur propre licence, mentionnée sur chaque page qui les emploie, et les marques, dénominations et logos cités appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur mention dans un texte est faite à titre de référence documentaire et n'implique aucun partenariat, aucune habilitation et aucun agrément.

Liens d'affiliation

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Limites de responsabilité

Ce site publie des méthodes de calcul, des ordres de grandeur et des lectures de réglementation. Ces éléments sont documentés et sourcés, mais ils ne constituent ni un conseil personnalisé, ni une étude technique, ni un avis juridique. Une installation électrique, une intervention en toiture, un dispositif de récupération d'eau ou une réutilisation d'eaux usées engagent des règles de sécurité et des responsabilités qui exigent l'intervention d'un professionnel qualifié et, le cas échéant, une autorisation administrative.

Les valeurs tarifaires, fiscales et réglementaires sont révisées fréquemment, parfois chaque trimestre. Chaque page porte la date de consultation de ses sources : un chiffre exact à sa date de publication peut avoir été révisé depuis. Il appartient au lecteur de vérifier la valeur en vigueur auprès de la source primaire citée avant toute décision.